Durée : 3 jours
Code : FNC167
Prochaines dates programmées :
Formation #FNC167
Formation Contrôle Fiscal, Risque fiscal et Optimisation
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Objectifs
- Pouvoir détecter et prévenir à temps les risques fiscaux encourus par l'entreprise
- Optimiser ses décisions fiscales
- Faire face efficacement aux contrôles fiscaux
- Connaitre les sources du droit fiscal
- Maitriser Les techniques fiscales
- Comprendre l’impact du régime fiscal sur la forme juridique de l’entreprise
- Les optimisations fiscales au niveau de l'IS, TVA et IGR
Programme
Public Cible
Dates
1/ Aspects liés aux calculs et à la détermination de l'impôt sur les sociétés
Approche Pédagogique
- Contrôle des retraitements extra comptables relatifs à la détermnation du résultat fiscal
- Contrôle des régimes spéciaux
- résultats sur le long terme
- régimes de faveurs
- Risques de "sur-déclaration"
- Risques de redressement : biens rachetés à l'issue d'un crédit bail, biens loués
- Contrôle de la valeur locative des biens
- Contrôle de la TVA Collectée : Aspects particuliers
- Contrôle de la TVA déductible :
- conditions de fonds et de forme de déductibilté
- les assujettis redevables partiels
- Rapprochement du chiffre d'affaires déclaré en IS et en TVA
- Contrôle entre valeur ajoutée "IS" et valeur ajoutée "Patente"
- Autres rapprochements
- les pouvoirs de l'Administration
- les procédures de contrôle
- les procédures et propositions de rectification
- les sanctions applicables
- les procédures contentieuses
- Optimisation de la TVA
- Optimisation de l'IS
- Optimisation de l'IGR
Approche Pédagogique
- Pédagogie très opérationnelle fondée sur l'alternance entre théorie et pratique
- Cas pratiques
- Remise d’outils
- Echanges d’expériences
Personnes Visées
- Comptables, Responsables d'entreprise
- Responsables Comptables et Responsables Financiers
Dates
- Du 17 au 19 Avril 2024
- Du 24 au 26 Juil. 2024
- Du 16 au 18 Oct. 2024