Accueil > QSE, Audit > Qualité - Santé - Sécurité - Environnement > Veille réglementaire et nouvelles normes hygiène sécurité
Formation #QSE98

Formation Veille réglementaire et nouvelles normes hygiène sécurité

Formation avec Restauration incluse
(Déjeuner, Petit Déjeuner et Pauses Cafés)

Durée : 2 jours

Code : QSE98


Sessions programmées :

21 et 22 Avril 2020

25 et 26 Juin 2020

24 et 25 Sept. 2020

26 et 27 Nov. 2020

Fin d'Inscription :
Le Bulletin d'Inscription doit être rempli, cacheté, signé et envoyé par email :
  • Pour les entreprises AU MAROC :
    7 JOURS OUVRÉS avant la date de formation
  • Pour les entreprises HORS MAROC :
    15 JOURS OUVRÉS avant la date de formation

Formation dans votre entreprise.

Durée : 2 jours

Code : QSE98


Vous souhaitez réaliser cette formation en vos locaux avec le même programme ?

Vous souhaitez personnaliser le programme de cette formation pour qu'elle réponde aux spécificités de votre entreprise ?

Objectifs

  • Mesurer l'incidence du droit des affaires dans sa vie professionnelle
  • Les fondements du droit des sociétés et du contrat
  • Identifier les situations pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de l'entreprise, du dirigeant et du salarié
Participants

Participants

  • Toute personne souhaitant s'initier au droit des affaires
Approche Pédagogique

Approche Pédagogique

  • Cas pratiques
  • Remise d’outils
  • Echanges d’expériences
Programme
1/ Rappel des fondamentaux
  • Le code de l’environnement, la réglementation Hygièene Sécurité
2/ Les principaux éléments méthodologiques liés aux contraintes réglementaires
  • Pour tous les établissements :
  • la mise en place d’une veille réglementaire spécifiques (objectifs et solutions)
  • l’assainissement (système séparatif, séparateur à hydrocarbures)
  • gestion des déchets (tri, recyclage, valorisation, enfouissement)
  • les études de dispersion (gaz, fumées toxiques…)
  • le diagnostic amiante et la constitution du DTA
  • l’identification des zones ATEX
  • le bilan d’émission de gaz à effet de serre : BEGES
  • les économies d’énergies
  • Pour les activités classées :
  • la constitution d’un dossier de déclaration
  • la constitution d’un dossier d’enregistrement
  • la constitution de demande d’autorisation d’exploiter : l’étude d’acceptabilité des milieux
  • la prise en compte des MTD ; l’évaluation du risque sanitaire ; l’analyse du risque foudre ; le dimensionnement des bassins de confinement…
  • le déroulement de la procédure de la cessation d’activité (détermination de l’usage future du site, sa mise en sécurité et sa mise en état
3/ Les évolutions réglementaires prévisibles à prendre en compte
  • Pour tous les établissements :
  • la réhabilitation des sites et sols pollués, diagnostic des sols, pose de piézomètres, techniques de dépollution des sols et des eaux souterraines
  • la convergence de la réglementation des sols pollués avec celle des déchets…
  • Pour les activités classées :
  • la transposition de la nouvelle directive IED et la montée en puissance des MeilleuresTechniques Disponibles : les sites concernés, l’appropriation par les "BRefs" ; la nouvelle directive SEVESO III
Dates

Dates

  • 21 et 22 Avril 2020
  • 25 et 26 Juin 2020
  • 24 et 25 Sept. 2020
  • 26 et 27 Nov. 2020
  • Fin d'Inscription :
    Le Bulletin d'Inscription doit être rempli, cacheté, signé et envoyé par email :
    • Pour les entreprises AU MAROC : 7 JOURS OUVRÉS avant la date de formation
    • Pour les entreprises HORS MAROC : 15 JOURS OUVRÉS avant la date de formation