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Formation #CF44

Formation Contrôle et risque fiscal et optimisation fiscales

08 et 09 Août 2019

22 et 23 Oct. 2019

24 et 25 Déc. 2019

2 jours

Réf. CF44

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Objectifs

  • Pouvoir détecter et prévenir à temps les risques fiscaux encourus par l'entreprise
  • Optimiser ses décisions fiscales
  • Faire face efficacement aux contrôles fiscaux
  • Connaitre les sources du droit fiscal
  • Maitriser Les techniques fiscales
  • Comprendre l’impact du régime fiscal sur la forme juridique de l’entreprise
  • Les optimisations fiscales au niveau de l'IS, TVA et IGR
Participants

Participants

  • Comptables, Responsables d'entreprise
  • Responsables Comptables et Responsables Financiers
Approche Pédagogique

Approche Pédagogique

  • Cas pratiques
  • Remise d’outils
  • Echanges d’expériences
Programme
1/ Aspects liés aux calculs et à la détermination de l'impôt sur les sociétés
  • Contrôle des retraitements extra comptables relatifs à la détermnation du résultat fiscal
  • Contrôle des régimes spéciaux
  • résultats sur le long terme
  • régimes de faveurs
2/ Aspects liés aux calculs et à la détermination de base d'imposition de la patente
  • Risques de "sur-déclaration"
  • Risques de redressement : biens rachetés à l'issue d'un crédit bail, biens loués
  • Contrôle de la valeur locative des biens
3/ Aspects concernant la TVA
  • Contrôle de la TVA Collectée : Aspects particuliers
  • Contrôle de la TVA déductible :
  • conditions de fonds et de forme de déductibilté
  • les assujettis redevables partiels
4/ Contrôles de cohérence
  • Rapprochement du chiffre d'affaires déclaré en IS et en TVA
  • Contrôle entre valeur ajoutée "IS" et valeur ajoutée "Patente"
  • Autres rapprochements
5/ Traitements des irrgéularités détectées

6/ Contrôles de cohérence et Règles de Droit Fiscal
  • les pouvoirs de l'Administration
  • les procédures de contrôle
  • les procédures et propositions de rectification
  • les sanctions applicables
  • les procédures contentieuses
7/ L'optimisation Fiscale
  • Optimisation de la TVA
  • Optimisation de l'IS
  • Optimisation de l'IGR
Dates

Dates

  • 08 et 09 Août 2019
  • 22 et 23 Oct. 2019
  • 24 et 25 Déc. 2019